Après une faute grave qui est commise sur la route, le conducteur peut généralement être sanctionné de la suspension de permis ou d’un retrait du permis. En général, les conséquences seront financières pour le conducteur et auront aussi un effet sur l’assurance auto de conducteur. Découvrez tout ce que vous devez savoir sur l'assurance auto après une suspension de permis.
La suspension du permis : c’est quoi exactement ?
La suspension de permis est généralement un retrait temporaire de droit de conduire tous les véhicules terrestres. Elle est aussi décidée par le juge ou par le Préfet qui imposent la durée pendant laquelle le conducteur ne va pas pouvoir conduire. Les infractions pouvant conduire à la suspension de permis sont le sens interdit, le refus de priorité, le téléphone au volant lorsqu’une autre infraction est en même temps commise, la conduite sous l’emprise des stupéfiants ou le refus de se soumettre à un dépistage, le dépassement dangereux, le délit de fuite, le non-respect du feu rouge, le refus d’obtempérer, l’alcool au volant ou le refus de se soumettre à un contrôle d’alcoolémie, l’utilisation d’un détecteur de radars, la mise en danger de vie d’autrui qui peut entraîner une incapacité totale du travail, l’excès de la vitesse de 40 km/h ou encore plus. Pour plus d'informations, cliquez sur assuranceendirect.com
Pourquoi une suspension de permis et comment récupérer le permis de conduire après la suspension ?
Le retrait ou la suspension de permis de conduire surviennent généralement après une faute grave qui est effectuée par un conducteur. Les forces d’ordre peuvent, après cette faute, garder un permis de conduire. Le préfet aura donc soixante-douze heures afin de décider de suspension ou non de permis de conduire de l’usager. Dans ce cas, la durée de ladite suspension peut varier.
Il existe plusieurs raisons possibles pour la suspension de permis : le conducteur roulant en état d’ivresse, roulant sous l’emprise de stupéfiant, étant en excès de vitesse, commettant du délit de fuite ou du refus d'obtempérer suite au contrôle, utilisant son téléphone au volant et ne respectant pas les codes de la route comme le feu rouge, la priorité, etc.
Lorsque la période de suspension de permis est passée, il faudra que le conducteur effectue un test psychotechnique et un stage de récupération des points, étant des étapes essentielles pour un conducteur dans un processus de récupération de permis. Si le permis de conduire a d’ailleurs été retiré suite à la conduite sous l’emprise de stupéfiants ou de l’alcool, également, un contrôle médical sera, avant la fin de suspension, obligatoire. Le permis sera rendu au conducteur uniquement lorsque le résultat lui est donc favorable.
Les suspensions de permis et l’assurance auto
Il est, en premier lieu, important de déclarer le retrait ou la suspension de permis à l’assureur. Le conducteur a aussi un délai de 15 jours afin d’envoyer les documents qui sont nécessaires en lettre qui est recommandée à la compagnie d’assurance auto après suspension de permis. Lesdits documents attesteront donc de la suspension de permis. Cependant, il faut faire attention, car il peut procéder à l’annulation de contrat d’assurance suspension de permis vitesse si un conducteur ne prévient pas l’assureur. Cela peut, en effet, être considéré comme fausse déclaration à l’assurance. Dans ce cas, les conséquences peuvent aller jusqu’à la résiliation de contrat ou bien à la non couverture de dommages après l’accident de voiture. Les conducteurs sont, selon un article, dans l’obligation de déclarer, pendant le contrat, des circonstances nouvelles ayant pour conséquence d’aggraver le risque ou d’en créer des nouveaux et rendent caduques ou inexactes les réponses qui sont faites à l’assureur, surtout dans un formulaire de déclaration de risque.
La suspension de permis fait partie de circonstances nouvelles et le conducteur est dans une obligation de prévenir l’assurance. L’assureur peut, en fonction de temps de suspension, prendre la décision de mettre fin à un contrat d’assurance ou d’augmenter les tarifs.
Pour la suspension de permis qui est inférieure ou égale à 2, souvent, les assureurs font preuve de clémence. Il est cependant obligatoire de prévenir l’assureur en cas de la suspension de permis. Dans le cas de la suspension allant de deux à six mois, l’assureur peut aussi appliquer la majoration de la prime de 50 %.
Pour la suspension supérieure à six mois, l’assureur peut également appliquer la majoration de prime de 100 %, soit le double. L’assurance peut résilier un contrat, en cas du refus de l’assuré. L’assureur peut tripler une prime avec la majoration de 200 % en cas de nombreuses suspensions de permis sur la période de trois ans. Après deux ans sans suspension, il faut que les surprimes soient annulées.
Suite à la suspension de permis, que peut décider une assurance auto ?
L’assurance auto peut généralement appliquer plusieurs sanctions suite à la suspension de permis de conduire. De plus, le choix de sanction appliquée dépend de la faute qui est commise, mais également des antécédents de conducteur. Au cas par cas, l’assureur fera donc pour chaque suspension du permis de conduire. La première décision peut d’ailleurs être de majorer un montant de primes d’assurance auto retrait permis. Par ailleurs, il est possible qu’un assureur décide d’augmenter des cotisations de conducteur lorsque la suspension du permis est supérieure à deux mois. Dans ce cas, le taux majoré varie pour chaque cas.
Le pourcentage de majoration qui est maximal dépendra de la durée de suspension : 50 % de majoration pour le retrait du permis de deux à six mois, 100 % de majoration pour le retrait du permis supérieur à six mois, 200 % de majoration pour l’annulation de permis ou de nombreuses suspensions à la suite.
L'assurance auto peut aussi résilier le contrat de conducteur ainsi que sa voiture. Ladite décision peut généralement être prise dès le premier mois de suspension du permis, si la prise de stupéfiant ou l’alcoolémie de conducteur a engendré l’accident de voiture. De la part de l’assureur, le conducteur recevra, dans ce cas, une lettre de résiliation et ne sera pas couvert un mois après.
Lorsque la suspension du permis est due à la conduite sous l’emprise des stupéfiants ou bien dans l’état alcoolique, et que l’accident a eu lieu, un assureur peut donc décider de résilier un contrat. Il faudra que l’assureur vous adresse une lettre recommandée qui signifie que la résiliation va prendre effet 1 mois après la réception de courrier. La loi impose, par ailleurs, à un assureur de restituer à un assuré la portion de la prime correspondant à une période non courue jusqu’à une prochaine échéance du contrat.
Comment retrouver l’assurance auto par la suite ?
Il peut, après le contrat résilié, être très compliqué de retrouver l’assureur, et plus encore quand il a été résilié pour la suspension de permis. Les assurances auto qui sont classiques risquent, en effet, de refuser tout contrat. Il est également important de rappeler que le véhicule d’un conducteur doit obligatoirement rester assuré même s’il n’a plus du permis et ne peut pas rouler avec la voiture. Le conducteur pourra d’ailleurs se diriger vers l’assureur qui est spécialisé dans les profils malussés ou résiliés. Cette assurance auto pour conducteur avec retrait de permis est, en général, faite sur-mesure pour des conducteurs qui ont eu ce type de problèmes. Il est alors fort probable qu’un conducteur trouve, chez l’un des assureurs, son bonheur. Si après avoir tout essayé, la personne ne veut toujours pas assurer le conducteur, il pourra donc faire appel au courtier en assurance l’aidant dans ses démarches.